SCOTT IMMO
480 Av Marcel Camusso, Les Crêtes Marines - Villa 5
13600 La Ciotat


04 13 68 00 26
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Coup de cœur
T3 La Ciotat 60 m²
263 750 €
263 750 €
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Les points forts :
  • 500 m de la plage
  • Prestations de standing, résidence sécurisée
  • Quartier avec toutes commodités
  • Parking sous-sol
Cette nouvelle résidence se trouve dans un quartier résidentiel et central, à 2 pas des plages et à proximité de tous commerces et commodités (école primaire, collège, lycée…). Un emplacement idéal pour tout faire à pied, situé également à quelques mètres de la voie douce pour rejoindre tranquillement et rapidement le centre-ville et le port. Les appartements offrent de belles terrasses et des prestations soignées, et des parkings en sous-sol.
 
Ce logement est éligible à la TVA à 5,5% pour faciliter l’accès à la propriété (sous conditions d’éligibilité * le prix indiqué reflète ce taux de TVA à 5,5%)
 
 
*Le Code général des impôts (art.278 sexies 11 et 11 bis, art. art.278 sexies-0 A) permet d’appliquer un taux réduit de TVA à 5,5% pour les opérations d’accession sociale à la propriété portant sur des logements acquis par des personnes physiques pour y établir leur résidence principale et situés dans les zones ciblées par la politique de la ville (quartiers faisant l’objet d’une convention ANRU et dans les quartiers prioritaires politique de la ville ou situés à une certaine distance de ceux-ci en fonction notamment de la date de la demande de permis de construire. Ce taux réduit est susceptible de s’appliquer dès lors que les ressources des personnes destinées à occuper le logement à la date de signature de l’avant contrat préliminaire ou, à défaut, à la date du contrat de vente ne dépassent pas des plafonds de ressources (cf. article 278 sexies du CGI). Le bénéfice du taux réduit est susceptible d’être remis en cause dans l’hypothèse où les conditions d’octroi du taux réduit cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans qui suit le fait générateur de l’opération notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement.
VA2682SCOTTIMMO
Mandat N° 1570. Honoraires à la charge du vendeur. Dans une copropriété de 71 lots. Quote-part moyenne du budget prévisionnel 1 440 €/an. Aucune procédure n'est en cours. Nos honoraires : http://www.scottimmo.com/honoraires
PinelTVA 5.5%RT-2012
RéférenceVA2682
VilleLa Ciotat 13600
Charges120 € /mois
Type d'appartementT3
Surface60.00
Terrasse13
Pièces3
AmeublementNon meublé
ExpositionEst
Stationnement int.2   sous sol
AscenseurOui
PiscineNon

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