SCOTT IMMO
480 Av Marcel Camusso, Les Crêtes Marines - Villa 5
13600 La Ciotat


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T2 La Ciotat 40 m²
151 000 €
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Les points forts :
  • PETITE RESIDENCE
  • PROXIMITE TOUTES COMMODITES
Cette petite résidence se compose de 32 logements répartis sur 3 étages et propose des appartements du T2 au T4 avec balcons et double parking en sous-sol pour la plupart des logements. A proximité se trouvent toutes les commodités : commerces, crèche, écoles primaire, collège, lycée, gare, accès autoroutiers, etc… et à 15 minutes à pied des plages.

Les logements sont éligibles à la TVA à 5,5% pour faciliter l’accès à la propriété (sous conditions d’éligibilité * - les prix indiqués reflètent ce taux de TVA à 5,5%)
 
 
*Le Code général des impôts (art.278 sexies 11 et 11 bis, art. art.278 sexies-0 A) permet d’appliquer un taux réduit de TVA à 5,5% pour les opérations d’accession sociale à la propriété portant sur des logements acquis par des personnes physiques pour y établir leur résidence principale et situés dans les zones ciblées par la politique de la ville (quartiers faisant l’objet d’une convention ANRU et dans les quartiers prioritaires politique de la ville ou situés à une certaine distance de ceux-ci en fonction notamment de la date de la demande de permis de construire. Ce taux réduit est susceptible de s’appliquer dès lors que les ressources des personnes destinées à occuper le logement à la date de signature de l’avant contrat préliminaire ou, à défaut, à la date du contrat de vente ne dépassent pas des plafonds de ressources (cf. article 278 sexies du CGI). Le bénéfice du taux réduit est susceptible d’être remis en cause dans l’hypothèse où les conditions d’octroi du taux réduit cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans qui suit le fait générateur de l’opération notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement.
VA2610SCOTTIMMO
Mandat N° 1569. Honoraires à la charge du vendeur. Dans une copropriété de 32 lots. Quote-part moyenne du budget prévisionnel 960 €/an. Aucune procédure n'est en cours. Nos honoraires : http://www.scottimmo.com/honoraires
PinelTVA 5.5%RT-2012
RéférenceVA2610
VilleLa Ciotat 13600
Charges80 € /mois
Type d'appartementT2
Surface40.00
Terrasse7
Pièces2
Étage3
AmeublementNon meublé
ExpositionNord
Stationnement int.2
AscenseurOui
Consommations énergétiques
Logement économe
Non soumis au DPE
≤50
A
51 - 90
B
91 - 150
C
151 - 230
D
231 - 330
E
331 - 450
F
≥ 451
G
Logement énergivore (kWh EP/m² an)
Émission de gaz à effet de serre
Faible émission de GES
Non soumis au GES
≤5
A
6 - 10
B
11 - 20
C
21 - 35
D
36 - 55
E
56 - 80
F
≥ 81
G
Forte émission de GES (kg éq/CO2/m² an)

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